2023

2023

Règlement numéro 432 relatif aux fonctions et obligations du Directeur général et greffier-trésorier

Règlement numéro 432 relatif aux fonctions et obligations du Directeur général et greffier-trésorier

Avis public, séances ordinaires du Conseil de la MRC Arthabaska 2024

Avis -MRC Arthabaska – Consultation sur le projet de règlement modificant le règlement numéro 200 – Apiculture en zone urbaine

Avis public, Demande de dérogation mineure de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick

Avis public, Date de la séance extraordinaire du budget

Avis public, Date des séances du Conseil municipal 2024

Avis public, Dépôt du sommaire de la 2e année du rôle triennal d’évaluation foncière et/ou de la valeur locative

Certificat de conformité – Règlement 426-C

Certificat de conformité – Règlement 426-A

Avis public – résultat scrutin référendaire page 1

Avis public – résultat scrutin référendaire page 2

Avis public – résultat scrutin référendaire page 3

Avis public – résultat scrutin référendaire page 4

Appel de soumissions – Ensemble de feux clignotants

Avis public, Modification de la date de la séance ordinaire du conseil municipal d’août 2023

Avis public, Résultat de l’élection partielle

Avis public, Entrée en vigueur du Règlement numéro 431

Avis public, Entrée en vigueur du Règlement numéro 430

Avis public, Entrée en vigueur du Règlement numéro 429

Avis public, Ajout d’une session à la commission de révision

Avis public, Révision de la liste référendaire

Avis public, Révision de la liste référendaire 2

Avis public, Erratum, emplacement de la commission de révision

Avis public, Demande de dérogation mineure de 9140-5621 Québec Inc.

Avis public, Demande de dérogation mineure de Denis Levasseur et Odette Laflamme

Avis public, Scrutin référendaire Règlement 426-E

Avis public, Scrutin référendaire Règlement 426-D

Avis public, Scrutin référendaire Règlement 426-C

Avis public, Scrutin référendaire Règlement 426-B

Avis public, Déménagement du bureau municipal

Avis public, Assemblée extraordinaire le lundi 15 mai 2023

Avis public, Demande de dérogation mineure de Ferme Milbross Inc.

Avis public, Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter. Règlement #426-B modifiant le règlement # 405 (parcs éoliens zone 1-A)

Avis public, Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter. Règlement #426-C modifiant le règlement # 405 (parcs éoliens zone 2-A)

Avis public, Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter. Règlement #426-D modifiant le règlement # 405 (parcs éoliens zone 3-A ET 4-A)

Avis public, Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter. Règlement #426-E modifiant le règlement # 405 (parcs éoliens zone 5-A)

Avis public, Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter. Règlement #426-F modifiant le règlement # 405 (parcs éoliens zone 6-A)

Avis public, Addenda aux avis publics qui concerne la procédure d’enregistrement visant la tenue d’un scrutin référendaire pour les personnes habiles à voter pour les règlements distincs 426-B, 426-C, 426-D, 426-E et 426-F

Avis public, Dépôt des états financiers 2022

Avis public,  Tenue de registre Zone  1 A Page 1

Avis public,  Tenue de registre Zone  1 A Page 2

Avis public,  Tenue de registre Zone  1 A Page 3

Avis public,  Tenue de registre Zone  1 A Page 4

Avis public,  Tenue de registre Zone 2 A page 1

Avis public,  Tenue de registre Zone 2 A page 2

Avis public,  Tenue de registre Zone 2 A page 3

Avis public,  Tenue de registre Zone 2 A page 4

Avis public,  Tenue de registre Zone 3 A et 4 A Page 1

Avis public,  Tenue de registre Zone 3 A et 4 A Page 2

Avis public,  Tenue de registre Zone 3 A et 4 A Page 3

Avis public,  Tenue de registre Zone 3 A et 4 A Page 4

Avis public,  Tenue de registre Zone 5 A Page 1

Avis public,  Tenue de registre Zone 5 A Page 2

Avis public,  Tenue de registre Zone 5 A Page 3

Avis public,  Tenue de registre Zone 5 A Page 4

Avis public,  Tenue de registre Zone 6 A page  1

Avis public,  Tenue de registre Zone 6 A page  2

Avis public,  Tenue de registre Zone 6 A page 3

Avis public,  Tenue de registre Zone 6 A page 4

Avis public, Demande de dérogation mineure

Avis public, Assemblée extraordinaire le 27 mars 2023: Financement des règlements d’emprunts permanents

Avis public, règlement no 428, fixant les coûts des biens et services de la Municipalité

Avis public, règlement no 427, décrétant un emprunt temporaire d’un million deux cent mille dollars pour les travaux d’agrandissement du bureau municipal

Avis public, règlement no 426 Aux personnes et organismes intéressés ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Page 1

Avis public, règlement no 426 Aux personnes et organismes intéressés ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Page 2

Avis public, règlement no 426 Aux personnes et organismes intéressés ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Page 3

Avis public, règlement no 426 Aux personnes et organismes intéressés ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Page 4

Avis public, règlement no 426 Aux personnes et organismes intéressés ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Page 5

Avis public, règlement no 425, sur les dérogations mineures

Avis public, règlement no 424, Constituant le CCU

Avis public, dérogation mineure ferme Blondeau

Avis public, règlement no 423, Immeubles patrimoniaux

Avis public, règlement no 423 1e partie

Avis public, règlement no 423 2e partie

Avis public,  Règlement no 422, taux de taxation foncière

Avis public,  Règlement no 421 rémunération des élus

2021

Avis public 25novembre 2021

Avis public 2 novembre 2021